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Éditeur du site
Le site www.apsis-sete.fr est édité par :
- Dénomination : MSP APSIS – Maison de Santé Pluriprofessionnelle Association des Professionnels de Santé de l’Île Singulière
- Forme juridique : Société Interprofessionnelle de Soins Ambulatoires
- Siège social : 12 quai Rhin et Danube, 34200 Sète, France
- SIREN : 980 780 290 — SIRET (siège) : 980 780 290 00014
- Code APE : 86.21Z – Activité des médecins généralistes.
- Immatriculation au RCS le 13/12/2023 à Montpellier
- Numéro de TVA intracommunautaire : « Société non assujettie à la TVA »
- Téléphone : 06 70 95 43 30
- Courriel : msp@apsis-sete.fr
- Représentant légal : Laurent Dufour, un gérant
Responsable de la rédaction et de la coordination éditoriale
Justine CERVELLO, directrice executive / coordinatrice de la Maison de Santé Pluriprofessionnelle – msp@apsis-sete.fr
Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est Laurent Dufour, en qualité de gérant de la société.
Contact : msp@apsis-sete.fr – 12 quai Rhin et Danube, 34200 Sète.
Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
- Raison sociale : OVH SAS (OVHcloud)
- Forme juridique : Société par actions simplifiée, filiale de la société OVH Groupe SA
- Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- RCS : Lille Métropole 424 761 419
- Téléphone : 1007 (depuis la France)
- Site web : www.ovhcloud.com
Les données sont hébergées sur des serveurs situés dans l’Union européenne (France).
Conception et réalisation du site
Le site a été conçu par :
- Raison sociale : BeTrue agency
- Forme juridique : Société par actions simplifiée
- Siège social : 267 rue des Aires, 34670, France
- RCS : Montpellier 844 981 522
- Site web : betrue.fr
Crédits photos et illustrations
Les illustrations vectorielles, notamment celles présentes sur la page « Projets », ont été conçues par l’agence BeTrue.
Les icônes utilisées sur le site, notamment les pictogrammes simplifiés présents sur cette page, sont issus de la bibliothèque d’icônes Phosphor Icons.
Les photographies présentes sur ce site, notamment en pages « Accueil » et « Présentation » proviennent de la banque d’images Adobe Stock et sont utilisées sous licence.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos et autres visuels) est protégé par les droits de propriété intellectuelle applicables.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou utilisation, totale ou partielle, des contenus ou visuels de ce site, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de leurs ayants droit respectifs.
Professions réglementées
La MSP APSIS regroupe des professionnels de santé exerçant à titre libéral, inscrits auprès de leurs ordres professionnels respectifs (Conseil national de l’Ordre des médecins, Ordre national des infirmiers, Ordre des masseurs-kinésithérapeutes, Ordre national des pharmaciens, etc…) et enregistrés auprès de l’Agence Régionale de Santé Occitanie.
Chaque professionnel exerce sous sa propre responsabilité et est soumis aux règles déontologiques de sa profession, notamment aux dispositions du Code de la santé publique (pour les médecins : articles R.4127-1 et suivants) ainsi qu’aux règles encadrant la communication et l’information du public par les professionnels de santé.
Certains professionnels de santé non réglementés au Code de la Santé Publique comme par exemple les psychologues ou les ostéopathes peuvent participer, sous conditions, en tant que vacataires à la vie de la MSP.
Les textes régissant ces professions sont consultables sur www.legifrance.gouv.fr.